Les recommandations de bonnes pratiques de l'HAS pour un parcours coordonné
Les recommandations de bonnes pratiques professionnelles mettent fortement l’accent sur l’importance de mettre en œuvre des interventions précoces, dès suspicion d’un trouble du neuro-développement.
Cette précocité au sens du neuro-développement vise à limiter autant que possible le développement de la dysfonction et l’installation de l’incapacité. Il s’agit d’intervenir en amont de la constitution du handicap en limitant l’impact du déficit sur les capacités d’acquisition, d’apprentissage et d’adaptation, l’objectif étant de modifier autant que possible la trajectoire du handicap pour permettre une autonomie accrue et une meilleure inclusion.
Or, encore aujourd’hui, l’organisation du parcours, du repérage au diagnostic, n’est pas satisfaisante. Les délais d’attente pour l’accès au diagnostic, auxquels s’ajoutent les listes d’attente pour la prise en charge par une structure, constituent fréquemment un frein au déploiement d’interventions très précoces, à même d’influer très positivement sur le développement du jeune enfant.
Le repérage précoce des enfants présentant des TND, notamment des enfants avec troubles du spectre de l’autisme, constitue une priorité de la nouvelle stratégie nationale 2018-2022 pour l’autisme au sein des troubles du neuro-développement.
Annexe 1 : schéma diagnostic des recommandations de bonnes pratiques professionnelles
Annexe 2 : Schéma d'organisation du parcours de santé 0-6 ans des enfants autismes-TND
Tuto médecin Guide de repérage des TND
Textes de référence
La stratégie nationale autisme au sein des troubles du neuro-développement 2018-2022, annoncée en avril 2018 et en particulier l’engagement 2 « Intervenir précocement auprès des enfants présentant des différences de développement, afin de limiter le sur-handicap », à la réalisation duquel contribuent les mesures 343, 354, 365, 656.
Les mesures 34 et 35 ont connu des traductions législatives et réglementaires fin 2018 : articles L.2135-1 du Code de la santé publique et L. 174-17 du Code de la sécurité sociale ; décret n°2018-1297 du 28 décembre 2018 relatif au parcours de bilan et intervention précoce pour les troubles du neuro-développement ; circulaire n°SG/2018/256 du 22 novembre 2018 relative à la mise en place des plateformes d’orientation et de coordination dans le cadre du parcours de bilan et d’intervention précoce pour les enfants avec des troubles du neuro-développement.
- La stratégie nationale de santé 2018-2022 et son axe 5 (« Améliorer le repérage et la prise en charge précoces des troubles et maladies de l’enfant »)
- La refonte du carnet de santé destinée à améliorer le repérage des troubles du développement.
Cette priorisation s’appuie également sur les recommandations de bonne pratique (RBP) et les expertises publiées entre 2012 et 2018 sur ce champ :
- RBP HAS « Troubles du spectre de l’autisme – signes d’alerte, repérage, diagnostic et évaluation chez l’enfant et l’adolescent » qui est venue actualiser en février 2018 la recommandation élaborée en 2005 par la Fédération française de psychiatrie (FFP) en partenariat avec la HAS ;
- RBP « Autisme et autres TED : interventions éducatives et thérapeutiques coordonnées chez l’enfant et l’adolescent » publiée en mars 2012 ;
- RBP « Troubles dys : comment mieux organiser le parcours de santé d’un enfant avec des troubles DYS ? » publiée en janvier 2018 ;
- RBP HAS « Conduite à tenir en médecine de premier recours devant un enfant ou un adolescent susceptible d’avoir un trouble déficit de l’attention avec ou sans hyperactivité », publiée en décembre 2014 ;
- Expertise INSERM sur les déficiences intellectuelles publiée en décembre 2014.